Commune de Saint-Jorioz
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Conseil du 15 juillet 2024

Accueil / Vie municipale / Actes réglementaires / Délibérations / Conseil du 15 juillet 2024

Liste de pièces jointes

file_download2024.61 - Approbation principe DSP funérarium - M. Beal - mis en ligne le 18.07.2024.pdf (PDF - 372.73 kB)

file_download2024.62 - Mise à disposition de salles auprès de l_EAL - M. Beal -Mis en ligne le 18.07.2024.pdf (PDF - 266.31 kB)

file_download2024.63 - Refacturation aux budgets annexes Equip tour. et rive gauche et CCAS - M. Beal - mis en ligne le 18.07.2024.pdf (PDF - 365.84 kB)

file_download2024.64 - tarifs marché d_été - M. Beal - Mis en ligne le 18.07.2024.pdf (PDF - 224.9 kB)

file_download2024.65 - servitude de passage imp des eaux vives - M. Beal - Mis en ligne le 18.07.2024.pdf (PDF - 281.4 kB)

file_download2024.66 - Cession de la parcelle AP 1007 - M. Beal - Mis en ligne le 18.07.2024.pdf (PDF - 277.86 kB)

file_download2024.67 - restauration scolaire - modification RI - M. Beal - mis en ligne le 18.07.2024.pdf (PDF - 432.65 kB)

file_download2024.68 - créations et suppressions de postes - M. Beal - Mis en ligne le 18.07.2024.pdf (PDF - 428.23 kB)

file_download2024.69 - recrutement d_un vacataire - M. Beal - Mis en ligne le 18.07.2024.pdf (PDF - 261.25 kB)

file_download2024.70 - Championnats du monde cyclisme 2027 - M. Beal - Mis en ligne le 18.07.2024.pdf (PDF - 266.16 kB)

file_download2024.71 - Avis sur projet acquisition parcelle AB21 marais enfer-M. Beal -Mis en ligne le 18.07.2024.pdf (PDF - 236.8 kB)


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