Commune de Saint-Jorioz
  • home
  • Vie communale
    Carte interactive Les projets de la commune
  • Vie municipale
    Services municipaux Conseil municipal Actes réglementaires Intercommunalité Restons connectés
  • Informations et démarches
    Informations par thème Mes démarches en ligne Numéros utiles
  • language

Comptes-rendus

Accueil / Vie municipale / Conseil municipal / Comptes-rendus


Retrouvez tous les procès-verbaux des conseils municipaux dans la liste des pièces jointes ci-dessous :

Liste de pièces jointes

file_downloadListe des délibérations du conseil municipal du 12 mai 2025.pdf (PDF - 195.09 kB)

file_downloadListe des délibérations du conseil municipal du 17 mars 2025.pdf (PDF - 422.17 kB)

file_downloadProcès verbal du 20 janvier 2025.pdf (PDF - 1.8 MB)

file_downloadListe des délibérations du conseil municipal du 20 janvier 2025.pdf (PDF - 181.38 kB)

file_downloadProcès verbal du 9 décembre 2024.pdf (PDF - 6.27 MB)

file_downloadProcès verbal du 28 octobre 2024.pdf (PDF - 4.12 MB)

file_downloadProcès-verbal du 16 septembre 2024.pdf (PDF - 4.47 MB)

file_downloadProcès-verbal du 15 juillet 2024.pdf (PDF - 2.8 MB)

file_downloadProcès-verbal du 10 juin 2024.pdf (PDF - 4.98 MB)

file_downloadProcès-verbal du 29 avril 2024.pdf (PDF - 2.56 MB)

file_downloadProcès-verbal du 25 mars 2024.pdf (PDF - 4.7 MB)

file_downloadProcès verbal du 04 mars 2024.pdf (PDF - 5.45 MB)

file_downloadProcès-verbal du 22 janvier 2024.pdf (PDF - 3.28 MB)


×

Restons connectés

Commune de Saint-Jorioz

Place de la mairie

74410 Saint-Jorioz - FRANCE

+33 4 50 68 60 44

Contact par formulaire

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Contactez la mairie

Contactez-nous


*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : mairie@saint-jorioz.fr ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : mairie de Saint-Jorioz - place de la mairie - 74410 Saint-Jorioz
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à la mairie de Saint-Jorioz. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes